
Mentions légales
Création et édition
Ce site a été créé et édité par la mairie d'Arpajon sur Cère avec le soutien logistique de la Direction des Systèmes d'Information de la CABA et les conseils du service communication de la CABA. Il est maintenu et mis à jour par la commune d'Arpajon sur Cère, place de la République, 15130 Arpajon sur Cère.
Directeur de la publication : Isabelle LANTUEJOUL, Maire d'Arpajon sur Cère
Adjoint en charge de l'information et de la communication: Léo PONS
Rédaction en chef :
Réalisation technique : Direction des Systèmes d'Information de la CABA
Crédit photos : Mairie d'Arpajon sur Cère
Rédaction et mise à jour : Mairie d'Arpajon sur Cère
La Mairie d'Arpajon sur Cère s'efforce de contrôler au mieux la pertinence et la véracité des contenus du site Internet qui est destiné à apporter un maximum d'informations aux internautes. Il est mis à jour quotidiennement. Cependant, dans le cas où l'information traitée vous semble incomplète ou erronée, vous pouvez nous en faire part via notre formulaire de contact.
Hébergement
Ce site est hébergé par la société OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
N° SIRET 424 761 419 00045
Reproduction
La structure générale du site est la propriété de la Communauté d'Agglomération du Bassin d'Aurillac. Les textes, photos, images et sons composant le site sont la propriété de la Mairie d'Arpajon sur Cère. En application de la Loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute utilisation, reproduction partielle ou totale à usage collectif, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation de la CABA et de la mairie d'Arpajon sur Cère.
Logo
La mairie d'Arpajon sur Cère met son logo à votre disposition pour des travaux numériques ou d'impression dans le cadre d'un partenariat. L'usage de ce logo est conditionné par l'accord de la mairie d'Arpajon sur Cère.
Téléchargez le logo de la de la ville d'Arpajon sur Cère
Liens hypertextes
Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site internet et les contenus des sites tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de la mairie d'Arpajon sur Cère.
Dans le cas contraire, le site www.arpajonsurcere.com peut, à son insu, avoir été relié à d'autres sites par le biais de liens hypertextes. La ville d'Arpajon sur Cère décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.
Loi applicable et compétence
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.
Conclusion
La présente déclaration peut être modifiée à tout moment. Nous vous invitons à la consulter régulièrement pour être tenu(e) informé de ses modifications éventuelles.